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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. CREATIONS
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MINI TRIBU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI TRIBU
J.P. CREATIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96645713
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006

Présentation de la marque MINI TRIBU

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. CREATIONS domicilié(e) P.I. DES 50 ARPENTS, 22. RUE DENIS PAPIN, 77680 ROISSY en BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 444 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - France.

La marque MINI TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI TRIBU est expirée depuis le 10 octobre 2006.

J.P. CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES INTREPIDES , LA TRIBU COTON , LA MAISON DES INTREPIDES , LA GRANDE AVENTURE , LES JOUETS DES INTREPIDES , COMME POUR JOUER , LES INTREPIDES , LE PARFUM DES INTREPIDES


J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - P.I. DES 50 ARPENTS, 22. RUE DENIS PAPIN, 77680 ROISSY en BRIE - France - SIREN 331444703


J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - France


Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400689 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].